Commentaire – Colombie‑Britannique

La Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour la province de la Colombie-Britannique a été constituée le 1er novembre 2021 en vertu de la Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales, L.R.C. 1985, ch. E-3 (la Loi), afin de redécouper les circonscriptions fédérales de la Colombie-Britannique utilisées pour l'élection des députés. Elle a pour mandat d'établir quarante-trois (43) circonscriptions, soit une de plus qu'à la précédente répartition.

Le redécoupage des circonscriptions est une exigence de la constitution canadienne. Il a lieu tous les dix ans, après le recensement décennal. L'ajout d'une circonscription – portant le total à quarante-trois (43) – est le résultat de l'augmentation de la population de la province. Le recensement décennal de 2021 fait état d'une hausse d'environ 600 000 résidents et d'une population de 5 000 879 personnes. La province compte quarante-trois (43) circonscriptions, ce qui donne environ 116 300 personnes par circonscription. Ce chiffre constitue le quotient électoral.

La Commission est formée de trois membres : Mary Saunders, juge à la Cour d'appel de la Colombie Britannique, R. Kenneth Carty et Stewart Ladyman. MM. Carty et Ladyman comptent de l'expérience et des qualifications impressionnantes en éducation et en questions électorales. M. Carty est professeur émérite à l'Université de la Colombie-Britannique et a été expert-conseil pour des commissions d'enquête provinciales et fédérales. Il a été membre de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales de la Colombie-Britannique de 2002 présidée par le juge Hutchison. M. Ladyman a été membre de la commission de 2006 qui, sous la présidence du juge Cohen, a redécoupé les limites des circonscriptions provinciales de la Colombie-Britannique. Il a également été membre de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour la Colombie-Britannique de 2012 présidée par le juge Hall.

Le cadre législatif

La Loi prescrit que la population de chaque circonscription doit correspondre au quotient électoral dans la mesure du possible (alinéa 15(1)a)). Cette disposition vise à promouvoir l'égalité du pouvoir de vote selon le principe une personne, un vote. La Loi reconnaît l'importance d'autres facteurs favorisant la représentation effective. C'est ainsi qu'elle exige que la Commission prenne en considération la communauté d'intérêts ou la spécificité d'une circonscription électorale d'une province ou son évolution historique et le souci de faire en sorte que la superficie des circonscriptions dans les régions peu peuplées, rurales ou septentrionales de la province ne soit pas trop vaste (alinéa 15(1)b)). La Loi permet un écart de 25 pour cent ou moins par rapport au quotient électoral de la Colombie-Britannique; cet écart peut être supérieur dans des circonstances extraordinaires (par. 15(2)).

Dans différentes décisions, les tribunaux expliquent que la représentation effective est cruciale pour le bon fonctionnement de la démocratie canadienne. Mais ils reconnaissent du même souffle qu'un respect absolu du quotient électoral est impossible. La superficie, l'évolution historique, la communauté d'intérêts et la spécificité comptent beaucoup dans la détermination de limites de circonscriptions qui assurent une représentation effective.

Le défi de la Colombie-Britannique

Deux caractéristiques de la Colombie-Britannique posent des défis particuliers à la délimitation de ses circonscriptions : sa population, qui est répartie de façon inégale, et son territoire topographiquement diversifié et accidenté. La population, clairsemée dans de vastes étendues de la province, est concentrée dans des communautés du Sud et atteint sa plus grande densité dans le Sud-ouest. La diversité topographique du territoire détermine le tracé d'un grand nombre de circonscriptions.

La Colombie-Britannique est naturellement divisée en régions qu'une circonscription peut difficilement chevaucher : l'île de Vancouver, la vallée du bas Fraser et l'intérieur de la province (les secteurs nord et la côte Nord). Les eaux qui séparent l'île de Vancouver et la vallée du bas Fraser font que leurs territoires respectifs peuvent difficilement être combinés dans une seule et même circonscription, sauf dans le cas de North Island—Powell River. Il en va de même des montagnes qui bordent la région de l'intérieur au nord, à l'est et à l'ouest de Hope. De plus, à l'intérieur des régions, le relief accidenté fait qu'une attention doit être portée aux routes et aux caractéristiques géographiques qui parfois favorisent la représentation effective et parfois lui font obstacle.

Les données du recensement

Les données du recensement reçues en février font état d'une croissance importante, mais inégale, de la population de la province. Dans certaines circonscriptions, la croissance a été spectaculaire. Dans d'autres, notamment dans la vallée du bas Fraser, elle a été plus lente. L'effet de l'augmentation de la population dans les dix dernières années est amplifié du fait que dans certaines des circonscriptions où la croissance a été le plus rapide, le chiffre de la population était déjà, en 2012, beaucoup plus élevé que le quotient électoral. Entre la Rive-Nord et la vallée du Fraser, la croissance rapide déjà constatée s'est poursuivie. Sur l'île de Vancouver, la croissance se concentre dans le Sud et à Nanaimo. Les circonscriptions de l'intérieur méridional, où le chiffre de la population était déjà beaucoup plus élevé que le quotient électoral, ont connu une importante croissance.

La proposition

On trouvera, dans les pages qui suivent, nos recommandations concernant le redécoupage de la carte électorale de la Colombie-Britannique. Ces recommandations sont le produit d'une étude considérable du portrait de la province que permettent de dresser les données du recensement. Nous sommes arrivés à la conclusion que la croissance et les déplacements de la population nécessitent plusieurs modifications aux limites des circonscriptions, et ce, par souci de représentation effective et d'équité envers les électeurs des circonscriptions concernées.

Certaines des modifications que nous proposons aux limites des circonscriptions nous amènent à suggérer un nouveau nom décrivant mieux la circonscription. Puisqu'il s'agit de propositions, lorsque nous décrivons dans ce rapport les modifications à une circonscription, nous employons d'abord son nom actuel, puis son nom recommandé.

La première question qui se pose est celle de l'emplacement approprié de la nouvelle circonscription. L'examen des populations des circonscriptions a permis de constater que dans deux régions, soit l'île de Vancouver et l'intérieur méridional (du canyon Fraser à la frontière de l'Alberta), les moyennes de ces populations seraient sensiblement supérieures ou inférieures au quotient électoral provincial, selon qu'elles accueilleraient ou non la nouvelle circonscription. Les vingt-six (26) circonscriptions de la vallée du bas Fraser ont une population moyenne qui s'approche du quotient électoral provincial sans même l'ajout d'une circonscription. Une analyse révèle que dans l'intérieur méridional, le déséquilibre entre la population moyenne par circonscription et le quotient électoral, sans l'ajout d'une circonscription, est supérieur au même déséquilibre observé dans l'île de Vancouver. Ainsi, la sous-représentation moyenne des circonscriptions de l'intérieur méridional est supérieure à la sous-représentation moyenne des circonscriptions de l'île de Vancouver. Il est devenu clair à l'étude de ces caractéristiques régionales que la nouvelle circonscription devrait être située dans l'intérieur méridional. Par conséquent, nous proposons qu'une circonscription soit créée dans cette région, soit entre Vernon et Kelowna, et qu'elle soit nommée Vernon—Lake Country, sur le modèle de North Okanagan—Shuswap et Kelowna—Lake Country.

La deuxième question a trait au caractère inégal de la croissance. Les circonscriptions voisines ne disposent pas nécessairement d'une grande capacité d'absorption de population; une surpopulation considérable dans une circonscription se traduit par une importante sous-représentation et une iniquité entre ses résidents et ceux des autres circonscriptions.

Une grande importance doit être accordée à l'évolution historique, à la communauté d'intérêts et à la spécificité. Mais même en ayant ces principes en tête, nous avons conclu que l'effet de la croissance inégale de la population dans la province nécessitait, dans plusieurs cas, des modifications se répercutant sur plusieurs circonscriptions afin d'enrayer ce qui était en voie de devenir une situation chronique de surreprésentation et de sous-représentation graves.

Dans l'intérieur méridional, la création de la nouvelle circonscription complexifie le redécoupage. La sous-représentation est répandue dans la région, et l'effet bénéfique de la nouvelle circonscription doit être réparti dans toute la mesure permise par la topographie, la géographie et les voies de circulation. Cette nécessité de bien partager cet effet bénéfique se traduit par une série en cascade de propositions de redécoupage d'une circonscription à la suivante.

Nous sommes également conscients que de nombreuses communautés autochtones vivent en Colombie-Britannique. Afin d'assurer leur participation au processus électoral, nous nous sommes employés à repérer chacune des communautés présentes dans une circonscription, et nous avons fait de même pour les villages et les villes. En raison du nombre, cela n'a toutefois pas été possible dans certaines grandes communautés.

Dans la préparation de sa proposition aux Britanno-Colombiens, la Commission a tenté de réduire les disparités entre les circonscriptions des régions en se fondant sur l'évolution historique, la communauté d'intérêts et la spécificité ainsi qu'en gardant en tête les principes de représentation effective et d'équité entre les électeurs. Le résultat est une réduction considérable de la surreprésentation et de la sous-représentation.

Nos propositions de redécoupage sont faites en fonction des caractéristiques géographiques, des voies de circulation ainsi que des limites des municipalités et des districts régionaux.

Aperçu du redécoupage proposé

i) Le Nord

Avec 327 275 kilomètres carrés, la circonscription de Skeena—Bulkley Valley est la plus grande de la province. Sa population demeure inférieure au quotient électoral, mais des modifications à ses limites ne feraient qu'accroître sa superficie et exacerber les difficultés actuelles en matière de représentation effective. Nous proposons le statu quo.

Les deux autres circonscriptions nordiques, Prince George—Peace River—Northern Rockies et Cariboo—Prince George, sont touchées par la cascade de changements dans l'intérieur méridional que nous décrivons ci-dessous. Nous proposons que Cariboo—Prince George intègre une plus grande partie de la région de Cariboo qui se trouve actuellement dans Kamloops—Thompson—Cariboo et cède une partie de la ville de Prince George à Prince George—Peace River—Northern Rockies.

ii) Île de Vancouver

Sur l'île de Vancouver, deux secteurs ont connu une croissance particulièrement rapide. Nanaimo a crû de façon exceptionnelle; sans redécoupage, son niveau de sous-représentation sera excessif. Nous proposons que sa limite nord soit déplacée vers le sud et, par souci d'équilibre, qu'une partie de la ville de Courtenay incluse dans Courtenay—Alberni intègre North Island—Powell River, ce qui donnera à Courtenay deux circonscriptions. Pour des raisons semblables, nous proposons que Saanich—Gulf Islands intègre une plus grande partie de la péninsule Saanich qui se trouve actuellement dans Esquimalt—Saanich—Sooke. Nous proposons le statu quo à Victoria et des modifications mineures à Cowichan—Malahat—Langford.

iii) La vallée du bas Fraser (basses-terres continentales)

Au sud de la baie Burrard, la croissance des circonscriptions occidentales a été modeste. Nous jugeons que la croissance rapide de certaines parties orientales doit entraîner un mouvement général des limites vers l'est, et c'est dans ce sens que va notre proposition de redécoupage. Cela inclut les circonscriptions de Richmond, dont le chiffre de la population depuis 2012 est en deçà du quotient électoral.

Sur la Rive-Nord, la croissance dans West Vancouver—Sunshine Coast—Sea to Sky Country a été forte. Nous proposons que les limites des trois circonscriptions de la Rive-Nord soient déplacées vers l'ouest et celles de Burnaby-Nord—Seymour, vers le nord.

Devant la croissance importante de la population à l'est de Burnaby, nous proposons de nouvelles configurations à Burnaby, Port Moody, Coquitlam, Port Coquitlam et New Westminster : pour New Westminster—Burnaby, nous proposons le déplacement des limites vers l'est et l'intégration d'un secteur à l'est du pont Pattullo; pour Pitt Meadows—Maple Ridge, nous proposons l'intégration d'un secteur au sud du fleuve Fraser et un prolongement jusqu'à la région de Coquitlam. Nous recommandons que ces circonscriptions nouvellement configurées soient nommées New Westminster—Bridgeview et Pitt Meadows—Fort Langley.

L'explosion démographique se poursuit entre Surrey et la limite est de la vallée du Fraser, et nous proposons par conséquent des modifications de limites considérables. Afin de respecter l'évolution historique et la communauté d'intérêts, nos propositions tiennent compte le plus possible du fleuve Fraser, des principales voies de circulation et des limites municipales. La proposition qui concerne cette région est détaillée et ses composantes sont interreliées, à l'image des communautés concernées. En particulier, au nord du fleuve Fraser, nous proposons d'étendre Mission—Matsqui—Fraser Canyon de la région d'Agassiz à Maple Ridge, ce qui aurait pour effet de situer la circonscription entièrement au nord du fleuve, et de la renommer Mission—Maple Ridge pour refléter sa géographie. Cette modification donnera à Maple Ridge deux circonscriptions. Nous croyons que l'emplacement, le caractère et l'histoire du canyon Fraser et de Hope les rendent compatibles avec des circonscriptions de l'intérieur méridional. Compte tenu de ces caractéristiques, de la communauté d'intérêts dans le transport et de considérations liées à la population, nous proposons que les communautés situées entre le canyon Fraser et Clinton au nord soient intégrées à des circonscriptions de l'intérieur méridional. De plus, nous proposons que Hope rejoigne les communautés situées jusqu'à la confluence de la rivière Thompson et du fleuve Fraser dans Central Okanagan—Similkameen—Nicola pour former une nouvelle circonscription appelée Coquihalla, ce qui aura pour effet d'unir les trois principaux corridors de transport de la Colombie-Britannique.

iv) Intérieur méridional

Dans l'intérieur méridional, nous proposons d'importantes modifications de limites pour tenir compte de la nouvelle circonscription de la province, Vernon—Lake Country. Ces reconfigurations sont complexes. Nous recommandons que la nouvelle circonscription soit créée à partir de territoires qui font actuellement partie de North Okanagan—Shuswap et Kelowna—Lake Country. Pour combler le déficit de population qui s'ensuivra dans North Okanagan—Shuswap, nous proposons deux reconfigurations : l'intégration de Revelstoke, qui fait actuellement partie de Kootenay—Columbia, et l'intégration d'une partie de Kamloops—Thompson—Cariboo. Pour achever la reconfiguration de Kamloops—Thompson—Cariboo, nous proposons également le transfert d'une partie de la région de Cariboo, qui se trouve dans cette circonscription, dans Cariboo—Prince George, un prolongement vers l'ouest permettant d'intégrer les secteurs de Mission—Matsqui—Fraser Canyon qui vont jusqu'à Lytton au sud, et l'intégration de Logan Lake, qui fait actuellement partie de Central Okanagan—Similkameen—Nicola. Nous recommandons que Kamloops—Thompson—Cariboo soit renommée Kamloops—Thompson—Lytton, un nom qui reflétera son nouveau territoire.

Pour combler le déficit de population qui s'ensuivra dans Kelowna—Lake Country, nous proposons que cette circonscription intègre le centre de Kelowna, qui fait actuellement partie de Central Okanagan—Similkameen—Nicola, et qu'elle soit renommée Kelowna. Nous proposons que Central Okanagan—Similkameen—Nicola réunisse Summerland et Penticton en intégrant la partie ouest de Penticton, qu'elle cède la région de Keremeos à Okanagan-Sud—Kootenay-Ouest, qu'elle intègre Hope, qui fait actuellement partie de Chilliwack—Hope (renommée Chilliwack) et qu'elle intègre la partie sud du canyon Fraser, qui se trouve actuellement dans Mission—Matsqui—Fraser Canyon, ce qui aura pour effet de réunir les trois principales routes, qui traversent Hope, dans la circonscription nouvellement nommée de Coquihalla.

Cela conclut le résumé des changements. En plus des modifications décrites dans les grandes lignes ci-dessus, l'examen détaillé des limites et des grappes de population a entraîné un grand nombre de changements mineurs.

Nous avons tenté de respecter les principes énumérés au début de cette proposition lors de son élaboration. Nous reconnaissons l'ampleur des répercussions que les modifications apportées aux limites des circonscriptions entraînent. Ces modifications résultent des changements survenus dans la population et de la création d'une nouvelle circonscription. Plus particulièrement, il a fallu porter beaucoup d'attention aux limites des circonscriptions afin d'éviter que des propriétés soient oubliées dans leur circonscription. Nous encourageons le public à avoir ces considérations en tête lorsqu'il prendra connaissance des descriptions exhaustives qui suivent ou qu'il examinera les propositions détaillées sur notre site Web.

Population par Circonscription proposée

Circonscription	Population en 2021	No de carte
Abbotsford	117 561	5
Burnaby-Nord—Seymour	116 426	12
Burnaby-Sud	116 363	12
Cariboo—Prince George	117 160	1 et 11
Chilliwack	116 113	2 et 5
Cloverdale—Langley City	118 518	12
Coquihalla	110 820	2 et 10
Coquitlam—Port Coquitlam	114 901	3 et 12
Courtenay—Alberni	123 978	4 et 6
Cowichan—Malahat—Langford	123 679	3 et 4
Delta	117 020	12
Esquimalt—Saanich—Sooke	120 606	4 et 13
Fleetwood—Port Kells	116 776	12
Kamloops—Thompson—Lytton	115 082	1 et 7
Kelowna	109 006	2 et 8
Kootenay—Columbia	111 821	1 et 2
Langley—Aldergrove	117 066	5 et 12
Mission—Maple Ridge	117 178	3 et 5
Nanaimo—Ladysmith	121 508	4 et 9
New Westminster—Bridgeview	118 422	12
North Island—Powell River	125 964	1 et 6
North Okanagan—Shuswap	109 971	2 et 7
North Vancouver	114 310	3 et 12
Pitt Meadows—Fort Langley	116 538	12
Port Moody—Coquitlam	116 740	12
Prince George—Peace River—Northern Rockies	116 962	1 et 11
Richmond-Est	116 764	12
Richmond-Ouest	119 857	12
Saanich—Gulf Islands	122 147	4 et 13
Skeena—Bulkley Valley	89 689	1
Okanagan-Sud—Kootenay-Ouest	108 971	2 et 10
Surrey-Sud—White Rock	115 956	12
Surrey-Centre	117 698	12
Surrey-Ouest	115 780	12
Vancouver-Centre	115 964	12
Vancouver-Est	115 759	12
Vancouver Granville	117 201	12
Vancouver Kingsway	117 209	12
Vancouver Quadra	115 873	12
Vancouver-Sud	117 680	12
Vernon—Lake Country	111 205	2 et 8
Victoria	123 482	13
West Vancouver—Sunshine Coast—Sea to Sky Country	119 155	3 et 12